Termes et conditions

Le présent Accord, y compris l'annexe connexe intitulée Annexe A - Lignes directrices de marketing par courriel et Spam (ci-après l '«Annexe A»), contient les termes et conditions complètes qui s'appliquent à votre participation en tant que membre du groupe de Hexpress LTD. Tel qu'utilisé dans le présent Accord, «nous» ou «notre» ou «nos» désigne Hexpress LTD, «vous», «affilié», «participant» ou «votre» désigne le participant.

CECI EST UN CONTRAT ENTRE VOUS ET HEXPRESS LTD. EN PARTICIPANT AU PROGRAMME DE PARTENARIAT HEXPRESS LTD VOUS INDIQUEZ QUE VOUS AVEZ LU ET COMPRIS LES CONDITIONS PREVUES AUX PRESENTES ET INDIQUEZ QUE VOUS ACCEPTEZ CET ACCORD DE PARTENARIAT ET VOUS ACCEPTEZ D'ETRE LIE PAR CES TERMES.

  1. Suivi de commande - Hexpress LTD permettra de suivre le volume et le montant des ventes générées par votre site et fera des rapports résumant l'activité de vente, à votre disposition via le système back-end de la société. La forme, le contenu et la fréquence des rapports peuvent varier de temps à autre selon notre discrétion.
    1. Afin de permettre un suivi précis, de rapport et d'exercice des droits, vous devez vous assurer que les liens de votre site sont correctement mis en forme.
    2. Le participant sera seul responsable de s'assurer que tous les liens sont mis en correctement, un préalable nécessaire au suivi de ces ventes. Les déclarations de l'activité de vente de produits seront fournies à l'adhérent en temps réel avec une URL spéciale dont la filiale ID affecté. Vous pouvez ajouter autant de liens ou supprimer ces liens à n'importe quel moment et sans autorisation préalable de Hexpress LTD.
  2. Commissions et frais - Le taux et / ou le pourcentage de la commission de la filiale doivent être déterminés par le département marketing de Hexpress LTD et seront connus à l'affilié, et seront basés sur le volume des ventes approuvé et le type de produit. Seules les commandes soumises avec succès et approuvées portant votre ID d'affilié d’Hexpress LTD pourront être traçables. Les frais de renvoi ou de commission ne seront payés si la commande ne peut être suivie par notre système.
    1. Hexpress LTD se réserve le droit de déduire les frais liés au remboursement de la commande, les rejets de débit et les commandes frauduleuses, sur le compte de la filiale, comme il l'entend.
  3. Produits admissibles - Hexpress LTD se réserve le droit d'ajouter ou de supprimer des produits à tout moment et à notre seule discrétion, si les conditions du marché changent.
  4. Politique de Proxy – La politique Hexpress LTD s'applique à toutes les commandes: chaque client qui achète un produit par le biais de ce programme est considéré comme un client de Hexpress LTD. Le participant n'a pas le pouvoir de faire ou accepter une offre au nom de Hexpress LTD. Toutes les politiques de Hexpress LTD concernant les commandes des clients, y compris la disponibilité des produits, la tarification et la résolution de problèmes, s'appliqueront à ces clients. Hexpress LTD n'est pas responsable de toute représentation formulée par le Participant qui contredise nos politiques.
  5. Prix et disponibilité - Les prix des produits et la disponibilité peuvent varier de temps à autre. En cas de différences de prix, le prix facturé au client sera toujours le prix indiqué sur le site ou d'autres sites de la filiale. Nous ne pouvons pas garantir la disponibilité ou le prix d'un produit particulier.
  6. Droit d'auteur et marque déposée - Vous êtes seul responsable de la surveillance de vos commentaires, descriptions de produits et d'articles (si applicable à votre site) Respectez tous les droits d'auteur, marques de commerce et autres lois. Hexpress LTD ne sera pas responsable si vous utilisez les droits d'auteur d'un tiers ou d’autres marques de commerce en violation de la loi. Nous interdisons fermement l'utilisation de nos outils de marketing (modèles et bannières) pour commercialiser les produits de nos concurrents.

    Tous les matériaux sont la propriété et sont protégés par les lois sur le copyright dans le monde entier et les dispositions des traités. Ils ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, publiés, téléchargés, affichés, transmis ou distribués de quelque façon que ce soit, sans autorisation écrite préalable. Hexpress Ltd n'accorde aucun droit explicite ou implicite en vertu de tout brevet, copyright, marques de commerce ou des secrets commerciaux. D'autres droits peuvent vous être accordés par Hexpress Ltd ou incorporés ailleurs dans le cadre du programme d'affiliation.

    "EuroClinix", "HealthExpress", "Health Express", "OnlineClinic", "LabsDirect, 121doc & meds4all" et "Hexpress" sont des marques de commerce ou des marques sous licence appartenant à Hexpress Ltd

    Tout Affilié utilisant l'aide de la propriété intellectuelle ou des marques commerciales appartenant à Hexpress pour promouvoir un site web sans l'autorisation de Hexpress ou en utilisant une marque similaire de manière frauduleuse est susceptible d'être poursuivi pour violation de ses droits de marque et/ ou retirés du programme.

  7. Site d'hébergement et enregistrement de domaine – Les affiliés de Hexpress LTD doivent établir, financer et gérer leurs propres hébergement de sites et l'utilisation de serveurs et d'enregistrement de domaine de manière indépendante, et dans leurs e-mails ciblés (modèles de sites sont disponibles via le portail administrateur de Hexpress LTD).
  8. Redirection de trafic - Les clients qui sont fournis avec le lien de l'affilié par courriel auront la possibilité de choisir de continuer vers le site de la filiale ou de déposer une demande pour être retiré des listes de diffusion. Hexpress LTD transmettra toutes les demandes de retrait au participant. Le participant doit supprimer les adresses e-mail de toutes les listes utilisées pour commercialiser des produits Hexpress Ltd dans les 48 heures.
  9. Directives de marketing par courriel et de la politique anti-spam - En tant que participant Hexpress LTD, vous acceptez que vous comprenez et que vous consentez pleinement à vous conformer aux lignes directrices de marketing par courriel et de la politique Spam comme indiqué ici, et comme détaillé dans l'annexe A, qui est une partie intégrante de la présente convention d'affiliation.

    Le non-respect de l'une ou plusieurs des lignes directrices et / ou Politique Spam telles que décrites ici et / ou dans l'annexe A du présent accord constitue une violation irrévocable de l'accord d'affiliation, et Hexpress LTD mettra fin immédiatement à votre compte sans aucun préavis, et des commissions ou l'équilibre associés au compte seront perdus.

    • Se désabonner et s’enlever des listes de diffusion – l’option de désabonnement doit être disponible et visible dans chaque message promotionnel que vous envoyez à vos listes de diffusion.
      1. les demandes de désinscription, qu'elle soit faite par une de vos listes de diffusion bénéficiaires ou par Hexpress LTD, doivent être exécutés immédiatement, à savoir: la suppression de l'adresse respective de toutes les listes doit être exécutée dans les 48 heures.
      2. Tout affilié participant à Hexpress LTD s'engage à ne pas utiliser de spam dans la promotion du programme LTD Hexpress, ses produits connexes et / ou services. Hexpress LTD maintient une politique de tolérance zéro à l'égard de l'envoi de spam, y compris, mais sans s'y limiter, E-mail commercial non sollicité (UCE). Cette action peut entraîner la suspension ou la résiliation immédiate du compte de s'affilier à une annulation et la confiscation des commissions en attente. La filiale sera également en violation de l'accord d'affiliation Hexpress LTD et pourra faire l’objet de poursuites et être tenue responsable de toute perte financière subie par Hexpress LTD.
  1. Marketing téléphonique - Hexpress LTD interdit strictement l'utilisation du marketing téléphonique comme une façon de générer des ordres. Nous n'accepterons aucune vente faite par le biais des centres d'appels, les appels directs aux clients, les clients qui appellent eux-mêmes pour passer une commande, les clients qui sont dirigés vers nos sites par téléphone ou tout autre contact direct avec les clients par téléphone. Tout participant qui va utiliser le marketing téléphonique afin de vendre les produits de Hexpress LTD sera considéré comme une violation des termes du présent Accord, son compte avec Hexpress LTD sera fermé et ses honoraires gagnés par le marketing téléphonique seront annulés.
  2. Spyware interdit - Hexpress Ltd ne se livre pas ou ne participe pas à des pratiques illicites telles que spyware, adware ou techniques parasite-ware pour détourner le trafic vers nos sites et attendre la même chose de tous nos affiliés. Nous pouvons exercer notre droit de rechercher et d'étudier les affiliés et leurs actions à notre discrétion. Affiliés qui se livrent à de telles pratiques seront immédiatement mis fin à ce programme et leurs commissions seront perdus.
  3. Non-renonciation - Les parties conviennent qu'aucune défaillance par Hexpress Ltd contraindre à l'exécution d'une disposition de ces Conditions générales de vente (ou toute période subséquente) doit constituer une renonciation au droit de se prévaloir ultérieurement de cette disposition ou toute autre disposition des présentes Conditions et conditions. Cet échec ne doit pas être considéré comme une renonciation à toute violation antérieure ou ultérieure et ne doit pas constituer une renonciation permanente.
  4. Non-affectation - Vous ne pouvez pas céder tout ou partie de vos droits ou obligations en vertu de ces Conditions générales de vente ou le contrat sans notre consentement écrit préalable, lequel consentement ne peut être refusé sans motif raisonnable.
  5. Durée des contrats - La durée de cet accord débutera dès notre acceptation de votre demande d'affiliation et prendra fin lorsque résilié par chacune des parties. Soit vous ou nous pouvons résilier le présent Contrat à tout moment, avec ou sans motif, en donnant à l'autre partie un avis de résiliation. Notez par e-mail, à votre adresse dans nos dossiers, est considéré comme un préavis suffisant pour résilier le présent Contrat. Si cet accord est résilié parce que vous avez violé les termes de cet Accord, vous perdrez tous les fonds, les frais et commissions. Ou si cet accord est dénoncé pour toute autre raison, vous êtes admissible à gagner une redevance sur les ventes effectuées pendant la durée de l'accord, et les honoraires gagnés par la date d'expiration demeurera payable uniquement si les commandes ne sont pas liés annulées ou retournées . Nous nous réservons le droit de retenir votre paiement final pendant 15 jours afin de s'assurer que le montant exact est payé.
  6. Modification - Nous pouvons modifier tous les termes et conditions contenus dans le présent Accord, à tout moment et à sa seule discrétion.
  7. . Relations entre les parties - Vous et Hexpress LTD sont des entrepreneurs indépendants, et rien dans le présent accord créera un partenariat, une coentreprise, agence, franchise, représentant commercial ou relation de travail entre les parties. Vous n'aurez aucune autorité pour faire ou accepter des offres ou des représentations en notre nom. Vous ne ferez aucune déclaration, sur votre site ou ailleurs, qui serait en contradiction avec quelque chose dans cette section.
  8. Limitation de responsabilité - Nous ne serons pas responsables pour les dommages indirects, fortuits, spéciaux ou consécutifs, punitifs ou multiples, y compris, sans s'y limiter, les dommages résultant de la perte de jouissance, perte d'exploitation, perte de revenus, perte de profits ou de pertes de données , survenant dans le cadre du présent Accord ou Hexpress performances LTD de services ou de toutes autres obligations liées à l'accord, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages. De plus, notre responsabilité totale découlant à l'égard de la présente convention ne doit pas dépasser le total des commissions payées ou payables à vous vertu du présent Accord. La limitation de responsabilité qui précède s'applique quelle que soit la cause d'action en vertu de laquelle ces dommages soient.
  9. Avertissements - Nous ne faisons aucune garantie ou déclaration, expresse ou implicite, en ce qui concerne le produit ou d'autres articles vendus par Hexpress LTD (y compris, sans limitation, les garanties d'aptitude à un usage particulier, de qualité marchande, de non-contrefaçon, ou de toute garantie implicite découlant de un cours d'exécution, la vente ou l'utilisation commerciale). En outre, nous ne faisons aucune représentation que le fonctionnement de nos sites sera ininterrompu ou exempt d'erreurs, et nous ne serons pas responsables pour les conséquences de toute interruption ou erreur.
  10. Représentations et Garanties - Vous déclarez et nous garantissez que le présent Accord a été dûment et valablement signé et remis par vous et constitue votre obligation légale, valide et exécutoire et opposable à vous, conformément à ses termes, et que l'exécution, la livraison et performances par vous du présent accord sont à votre capacité juridique et le pouvoir; ont été dûment autorisées par toutes les mesures requises de votre part, soumis à l'approbation ou le consentement de pas d'autres personnes, et ni violent ni ne constitue un défaut aux termes de la disposition (i) de toute loi, règle, règlement, une ordonnance ou d'un jugement auquel vous êtes soumis ou qui vous lie, ou (ii) les conditions de tout autre accord, document ou instrument applicable pour vous ou vous lient.

    Vous acceptez de prendre de façon indépendante toute mesure nécessaire pour en faire partie et rester en pleine conformité avec tous les règlements de l'Union européenne et dans les pays de l'Accord européen de libre-échange et/ou Espace économique européen qui se rapportent à la vente et la commercialisation de prescription de médicament. Vous acceptez également que toutes les autorités nécessaires, consentements et approbations ont été obtenues, si ces autorités, consentements et approbations nécessaires dans la juridiction dans laquelle vous résidez ou dans toute juridiction dans laquelle votre site fonctionne.

    Vous acceptez et garantissez que vous respecterez toutes les lois relatives à la vente et la commercialisation de médicaments en ligne et acceptez en outre que dans certaines juridictions, la vente ou la commercialisation de médicaments en ligne peut être interdite. Par marketing dans ou offrir à la vente dans de telles juridictions vous indemniser et Hexpress Ltd et l'ensemble de ses sites et entreprises associées, les administrateurs, les partenaires inoffensifs parmi toutes les actions juridiques, réclamations, pertes commerciales des dommages ou des passifs encourus à la suite de celui-ci.

    Vous acceptez que le paiement et la responsabilité de la taxe et les frais connexes n'engagent que vous ou votre représentant désigné. Vous acceptez d'indemniser et d'exonérer Hexpress Ltd contre toute réclamation résultant de paiements reçus par vous à partir de Hexpress Ltd dans le cadre du programme et les modalités convenues entre les parties.

  11. Indemnisation - Vous acceptez d'indemniser, défendre et dégager de toute responsabilité Hexpress LTD, ses actionnaires, administrateurs, dirigeants, employés, agents, sociétés affiliées, successeurs et ayants droit, de et contre toutes réclamations, demandes, pertes, responsabilités, dommages ou dépenses ( y compris les honoraires et frais d'avocats) de quelque nature que ce soit, que ce soit supporté par nous (collectivement, les «pertes»), dans la mesure où ces pertes (ou les actions à l'égard de celui-ci) découler de, sont liés à, ou sont basés sur ( i) toute réclamation ou menacé prétendent que notre utilisation des marques de commerce d'affiliation porte atteinte aux droits d'un tiers, (iii) ou toute réclamation relative à votre site ou, (ii) la violation d'une représentation ou garantie faite par vous ici.
  12. Droit applicable - Les présentes Conditions Générales sont soumises aux lois d'Angleterre et du Pays de Galles et les parties se soumettent à la compétence non exclusive des tribunaux anglais et gallois.


Accord d'affiliation - Annexe A

Guide du e-marketing et de la politique anti-spam chez Hexpress Ltd

Cette annexe, intitulé Annexe A, constitue une partie intégrante du contrat d'affiliation de Hexpress LTD, et en acceptant l'accord d'affiliation signifie que vous, l'affilié, comprenez et acceptez les termes ensembles en annexe un document. Toute violation des présentes modalités constituent une violation explicite de l'accord d'affiliation et entraînera une résiliation immédiate de votre compte et / ou perte de sommes d'argent ou les commissions associés à votre compte.

  1. 1. L'utilisation de listes de diffusion:
    1. Il est de la seule responsabilité de la filiale de n'utiliser que des listes de diffusion authentiques et légitimement obtenues auprès de fournisseurs réputés dans le but de promouvoir les produits associés de Hexpress LTD.
    2. L'affilié s'engage à et comprend qu'il ou elle doit investir le temps et les ressources nécessaires pour la recherche de ces fournisseurs de listes de diffusion. L'affilié est la seule partie responsable pour tout abus et / ou réclamation faite par un destinataire de ces listes de diffusion, quel que soit le motif de la plainte / abus.
  2. Désabonnement et désinscription de la liste de diffusion:
    1. Une option "se désinscrire" doit être disponible et visible dans chaque message e-mail promotionnel que la société affiliée envoie aux listes de diffusion.
    2. Les demandes de désinscription, qu'elles soient faites par l’un des destinataires des listes de diffusion de la société affiliée ou par Hexpress LTD, doivent être exécutées immédiatement et retirer / supprimer l'adresse respective de toutes les listes, sans aucune condition dans les 48 heures.
    3. 3. Le défaut de se conformer aux demandes de désinscription dans les 48 heures induira une résiliation immédiate et définitive du compte d'affiliation, et tous les fonds associés, des sommes ou des commissions avec ledit compte deviendront la propriété de Hexpress LTD.
  3. Politique Anti-Spam
    1. Aux fins du présent accord SPAM, est défini comme tout e-mailing, la télécopie, ou en contactant par téléphone ou individuellement, en violation de tous les anti-spamming et les lois ou les règlements applicables pour le pays, l'état, le comté et la ville où le destinataire réside.

      L'affilié est dans l'obligation de rechercher et de se conformer à toutes les lois concernant les courriers électroniques commerciaux non sollicités. En vertu du droit des États-Unis, il est illégal "d'utiliser n'importe quel téléphone, télécopieur, ordinateur ou autre appareil pour envoyer une publicité non sollicitée. Annonce de courrier électronique tout message e-mail, l'objet principal est de promouvoir, directement ou indirectement, la vente ou toute autre distribution des biens ou des services au bénéficiaire. "(CAN-SPAM Act de 2003).

    2. Tout affilié participant à Hexpress LTD s'engage à ne pas utiliser polluer la promotion du programme d’ Hexpress LTD, ses produits connexes et / ou services. Hexpress LTD maintient une politique de tolérance zéro à l'égard de l'envoi de spam, y compris, mais sans s'y limiter, les e-mails commerciaux non sollicités (UCE). Cette action peut entraîner la suspension ou la résiliation immédiate du compte à une annulation et la confiscation des commissions en attente. La filiale sera également en violation de l'accord d'affiliation d’Hexpress LTD et l'objet de poursuites et être tenu responsable de toute perte financière subie par Hexpress LTD.
    3. En tant qu'affilié de Hexpress LTD, il est de votre responsabilité de vous assurer que le contenu que vous envoyez aux listes de diffusion ne soient pas envoyées en relation avec des actes illégaux (comme le « phishing ») ou les destinataires en erreur quant à la source de la matière (tels que l'usurpation);
    4. IL EST IMPORTANT DE NOTER QUE ce qui a trait à l'utilisation d'affiliation de listes de diffusion appropriées telles que décrites ci-dessus, l'affiliation comprend et reconnaît qu'il est illégal d'aller en-têtes des e-mails et il est interdit de négliger d'inclure une fonction valide « lien pour vous désinscrire » avec une adresse postale valide dans des e-mails envoyés. Tout affilié foçant les en-têtes ou ne disposant pas d'un lien de désabonnement fonctionnel valide sera immédiatement et définitivement désinscrit de Hexpress LTD.

      En outre, cette action peut entraîner la suspension ou la résiliation immédiate du compte et une annulation et confiscation éventuelle des commissions en attente. La filiale sera également en violation de l'accord d'affiliation Hexpress LTD et l'objet de poursuites et être tenu responsable de toute perte financière subie par Hexpress LTD.

Copyright © 2011 Health Affiliates Network. All rights reserved.